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Dictionnaire
Radiation -
(voir : Résiliation)
Recours des voisins et des tiers -
Conséquences pécuniaires de la responsabilité civile que l'assuré peut encourir à l'égard des voisins et des tiers pour tous dommages matériels résultant d'un incendie ou d'un dégât des eaux survenus dans les locaux assurés
Régime général -
(voir : Assurance maladie obligatoire)
Régime général obligatoire -
(voir : Assurance maladie obligatoire)
Règlement de gré à gré -
En cas de sinistre, l'assureur règle directement le montant des travaux à l'entreprise en charge des réparations.
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