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Dictionnaire
Bâtiments -
Les bâtiments assurés et/ou renfermant les biens assurés sont : les locaux d'habitation sous toiture proprement dits et leurs dépendances à l'usage exclusif de l'assuré les installations et aménagements incorporés aux locaux ci-dessus et qui ne peuvent êt
Bénéficiaire -
Adhérent et éventuellement son conjoint, et ses enfants, ayant droit aux prestations en nature d'un régime d'assurance maladie obligatoire. Ceux ci doivent être inscrits sur le contrat d'assurance. Personne désignée par un contrat d'assurance vie comme de
Biens immeubles -
Ce terme de droit distingue les immeubles par nature des immeubles par destination. . Les immeubles par nature sont les biens qui ne peuvent être déplacés (ex : batiment, maison individuelle …). . Les immeubles par destination sont des biens meubles qui
Bonus / Malus ( france) -
Ce système est destiné à apprécier le risque représenté par un conducteur également (sinistralité). Le principe du bonus-malus correspond à une pondération de la prime appelé Coefficient de réduction-majoration (C.R.M) établi sur l'étude des 12 der
Bris de glace / Bris de Vitrage -
Cette garantie est liée aux assurances de dommages aux biens. Souscrite seule ou au sein d'une garantie multirisques , elle couvre notamment les produits verriers et les miroirs des biens meubles et immeubles. Si le terme est standard, les garanties qu