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Dictionnaire
Echéance -
Sous ce terme d' échéance , il faut distinguer deux situations différentes : l'échéance de prime et l'échéance du contrat. L'échéance de prime correspond à la date où la prime doit être encaissée L'échéance principale du contrat est généralement fixée à
Echéance de cotisation -
Date de paiement de la cotisation (prime) ou d'une fraction de la cotisation.
Effet -
(voir : Date d'Effet)
Effet de la garantie -
(voir : Date d'Effet)
Espèces -
Espèces monnayées, billets de banque, titre, valeurs mobilières, pièces et lingots de métaux précieux.
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