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Dictionnaire
Dépendance -
Tout local sous toiture qui n'est pas à usage de pièce d'habitation, tel que buanderie, cave, cellier, garage, remise, débarras ou similaire, situé à l'adresse indiquée aux Conditions Particulières et à usage exclusif de l'assuré (à l'exclusion des locaux
Dépendance séparée -
Les chambres de domestiques et toute dépendance sans communication directe avec les locaux d'habitation proprement dits (à l'exclusion des locaux communs).
Documents contractuels -
Documents définissant les droits et les obligations des personnes assurées. Ils varient, dans la forme, en fonction de l'organisme de protection complémentaire, en général : - Pour une mutuelle : les statuts. - Pour une institution de prévoyance : le règl
Dommages accidentels -
Cette garantie couvre votre véhicule contre : - les dommages subis lors d'un choc avec un autre véhicule ou tiers identifié - éventuellement tous les autres dommages accidentels sans tiers identifié (choc contre un élément fixe, vandalisme...) Sont généra
Dommages corporels -
Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.
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