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Dictionnaire
Accident du travail -
Accident survenu par le fait ou à l'occasion du travail ou sur le trajet du domicile au travail ou du travail au domicile.
Acquêts -
les acquêts correspondent aux acquisition réalisées par les membres du couple au cours du mariage. Il peut s'agir de biens meubles ou immeubles.
Actif (successoral ) -
Lors d'une succession, le notaire établit un inventaire des biens du défunt en distinguant l'actif (les possessions meubles et immeubles) du passif (les dettes).
Adhésion -
Il s'agit de l'inscription auprès de la mutuelle ou de l'organisme d'assurance complémentaire d'une personne et éventuellement et de ses ayants-droits (conjoint et enfants). L'adhérent doit relever d'un régime obligatoire d'assurance maladie. Le concubina
Agencement -
Tout aménagement ou élément de décoration faisant corps avec le bâtiment.
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